Conditions d’utilisation du site
Dernière mise à jour : 10 octobre 2026
Ces conditions s’appliquent à la consultation du site ctadel.eu et de sa documentation. L’utilisation de l’application Ctadel par un client est régie par son contrat de service, pas par ce document.
Objet
Le site présente le produit Ctadel et sa documentation. Il ne nécessite aucun compte ; le seul formulaire est la demande de démonstration, reçue par un service de Ctadel.
Accès
Le site est accessible gratuitement. Ctadel peut en modifier le contenu, en suspendre l’accès pour maintenance ou le retirer, sans préavis. La démonstration publique à l’adresse demo.ctadel.eu présente des données fictives et peut être réinitialisée à tout moment.
Utilisation
Vous vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement du site ou de la démonstration, à ne pas tenter d’en contourner les protections, et à ne pas l’utiliser pour collecter des données sur des tiers.
Propriété intellectuelle
Voir les mentions légales. La documentation peut être citée avec indication de la source.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles liées à la consultation du site est décrit dans la politique de confidentialité.
Responsabilité
Le site est fourni en l’état. Les descriptions techniques décrivent le produit tel qu’il est livré et sont tenues à jour à chaque version ; elles ne valent pas engagement contractuel.
Modification
Ctadel peut modifier ces conditions. La date de mise à jour figure en tête de page ; la version en ligne fait foi.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents.